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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX
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APPAT PORCELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPAT PORCELET
OUEST MINERAUX S.A.

Numéro de dépôt :
1662679
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
APPAT PORCELET de OUEST MINERAUX

Présentation de la marque APPAT PORCELET

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPAT PORCELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUEST MINERAUX domicilié(e) 19, rue Saint Martin, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque APPAT PORCELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPAT PORCELET est expirée depuis le 13 mai 2001.

OUEST MINERAUX a également déposé les autres marques suivantes : VITA VOLAILLE , REPRO'-STIM , CARPIX , OM OUEST MINERAUX , REPRO'-MALT


OUEST MINERAUX S.A. - 19, rue Saint Martin, 49600 BEAUPREAU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Aliments pour porcelet et additifs à ces aliments; protéines et substances alimentaires fortifiantes pour porcelet